Quelques Notions

Maladie professionnelle

Une maladie est dite professionnelle si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle et si elle figure dans un des 177 tableaux du régime général ou agricole de la Sécurité sociale.

Chaque tableau comporte :

  • la description de la maladie ;
  • le délai de prise en charge, c’est-à-dire le délai maximal entre la fin de l’exposition au risque et la première constatation médicale de la maladie ;
  • les travaux susceptibles de provoquer l’affection en cause ;
  • et, pour certaines affections, la durée d’exposition au risque.

Lorsqu’une affection ne remplit pas toutes les conditions d’un tableau, voire n’apparaît dans aucun tableau, elle peut néanmoins être reconnue comme maladie professionnelle. C’est un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP), composé d’experts médicaux, qui statue sur le lien de causalité entre la maladie et le travail habituel de la victime. Cet avis s’impose à l’organisme de sécurité sociale.

Accidents de travail

Selon le Code de la Sécurité sociale, « est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise ».

L’accident du travail est un fait matériel fortuit provoquant une lésion corporelle généralement simple à constater. De plus, c’est un événement soudain, survenu à un endroit précis et à un moment connu. Il englobe l’accident de trajet, survenant pendant le trajet aller-retour entre le lieu de travail et la résidence ou le lieu de restauration.
L’accident survenu pendant et sur le lieu de travail est présumé « accident du travail ». Il sera reconnu comme tel dès lors qu’un médecin aura constaté des lésions éventuelles et délivré un certificat médical initial.

En 2010, selon les statistiques de la CNAMTS, environ 658 000 accidents du travail avec arrêt ont été recensés (soit une hausse de 1,1 % par rapport à 2009). Les accidents graves (avec incapacité permanente) chutent de 4,3 % (environ 41 000). Le nombre de décès recule de 1,7 % (529 accidents mortels).
C’est dans le secteur du BTP que l’on constate le plus d’accidents graves et que les taux de fréquence et de gravité sont les plus élevés.

Les véhicules sont toujours la première cause identifiable de décès. Les manutentions manuelles représentent un tiers des accidents avec arrêt.