Les types de surveillance

Surveillance Individuelle Renforcée (SIR)

Doivent bénéficier d’un SIR :

Les salariés affectés à des postes exposant :

  • à l’amiante ;
  • au plomb sous certaines conditions :
  • aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l’article R. 4412-60 ;
  • aux agents biologiques des groupes 3 et 4 mentionnés à l’article R. 4421-3 ;
  • aux rayonnements ionisants ;
  • au risque hyperbare ;
  • au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.

Les salariés affectés à des postes soumis à un examen d’aptitude spécifique, et en particulier :

  • Les salariés amenés à conduire certains équipements de travail pour lesquels une autorisation de conduite est nécessaire (engins de levage par exemple) ;
  • les jeunes de moins de 18 ans affectés sur des travaux interdits susceptibles de dérogations ;
  • les salariés habilités par l’employeur à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ;
  • les salariés effectuant dans certaines conditions de la manutention manuelle.

Les salariés pour lesquels l’employeur estime, au regard de l’évaluation des risques, qu’un SIR est nécessaire.
L’employeur, sur la base de son évaluation des risques et du document unique, a en effet la possibilité de compléter la liste des postes dits à risque, pour lesquels un SIR est nécessaire pour le salarié qui y est affecté. Cette liste, qui doit être motivée par écrit par l’employeur, est soumise à l’avis du médecin du travail et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou, à défaut, des délégués du personnel s’ils existent, en cohérence avec l’évaluation des risques et la fiche d’entreprise. Elle est ensuite transmise au service de santé au travail et tenue à la disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale. Elle est mise à jour tous les ans.

 

L’examen médical d’aptitude réalisé dans le cadre du SIR est renouvelé par :

  • une visite intermédiaire effectuée par un professionnel de santé au plus tard deux ans après la visite avec le médecin du travail ;
  • une visite effectuée par le médecin du travail, selon une périodicité qu’il détermine et qui ne peut être supérieure à quatre ans.

Surveillance Individuelle Adaptée (SIA)

Sont considérés comme SIA :

Les travailleurs handicapés / titulaires d’une pension d’invalidité

Tout salarié qui déclare, lors de la visite d’information et de prévention, être travailleur handicapé et reconnu comme tel par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) est orienté sans délai vers le médecin du travail qui peut préconiser des adaptations de son poste de travail. Même chose pour le salarié qui déclare être titulaire d’une pension d’invalidité attribuée au titre du régime général de sécurité sociale (ou de tout autre régime de protection sociale obligatoire).

Les femmes enceintes

Toute femme enceinte, qui vient d’accoucher ou, qui allaite son enfant est, à l’issue de la visite d’information et de prévention, ou, à tout moment si elle le souhaite, orientée sans délai vers le médecin du travail. Cette nouvelle visite, effectuée par le médecin du travail, a notamment pour objet de proposer, si elles sont nécessaires, des adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes.

Les travailleurs de nuit

Le suivi de l’état de santé des travailleurs de nuit doit notamment permettre au médecin du travail d’apprécier les conséquences éventuelles du travail de nuit pour leur santé et leur sécurité, notamment du fait des modifications des rythmes chronobiologiques, et d’en appréhender les répercussions potentielles sur leur vie sociale. Le médecin du travail informe les travailleurs de nuit, en particulier les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé. Cette information tient compte de la spécificité des horaires, fixes ou alternés. Le médecin du travail les conseille sur les précautions éventuelles à prendre. Il est informé par l’employeur de toute absence, pour cause de maladie, des travailleurs de nuit.

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